En matière de litige, gagner sa cause ne signifie pas toujours que l’adversaire paiera la facture totale, une nuance cruciale expliquée par Me Benoit Duclos.
Si les frais de justice comme les timbres de cour ou les frais d'huissier sont généralement remboursés au gagnant, les honoraires d'avocat restent, dans la grande majorité des cas, à la charge de chaque client.
L'avocat précise toutefois que des exceptions existent, notamment lorsqu'un contrat le prévoit explicitement ou qu'une partie fait preuve d'une mauvaise foi flagrante.
Écoutez Me Benoit Duclos du cabinet Duclos Société d'avocats, expliquer qui doit payer les frais de justice et les honoraires d'avocat lors d'un litige avec l'animateur Michel Langevin.
«Un juge pourrait accorder le remboursement des frais légaux si la position d'une partie est manifestement abusive, téméraire ou sans aucun bon sens. C’est une façon pour le tribunal de dire: "On va vous apprendre à collaborer, voici le ticket et ce que ça coûte".»